Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APPI ACTIVE PROTECTION PERSONAL INSTRUMENT
BodySens, SAS

Numéro de dépôt :
3797876
Date de dépôt :
17/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/01/2021
APPI ACTIVE PROTECTION PERSONAL INSTRUMENT de BodySens

Présentation de la marque APPI ACTIVE PROTECTION PERSONAL INSTRUMENT

Déposée par voie électronique le 17 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BodySens auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « APPI ACTIVE PROTECTION PERSONAL INSTRUMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BodySens domicilié(e) 442 rue Georges Besse - 30035 - Nimes - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 303 502 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BodySens domicilié(e) 442 rue Georges Besse - 30035 - Nimes - France.

La marque APPI ACTIVE PROTECTION PERSONAL INSTRUMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3797876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APPI ACTIVE PROTECTION PERSONAL INSTRUMENT est expirée depuis le 17 janvier 2021.

BodySens a également déposé les autres marques suivantes : BS BODY SENS CAPTEURS COMMUNICANTS , APPI technology , Cardiobague , BodyPhone , SATIE , pody , APPI COM , APPI, le fil de vie , PODY


BodySens, SAS - 442 rue Georges Besse - 30035 - Nimes - France - SIREN 514303502


BodySens - 442 rue Georges Besse - 30035 - Nimes - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Inscription le 10 juillet 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°762673 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-10

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.